Moteur de recherche Eurospider: aza://27-09-2022-6B_944-2022
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  1. 08.02.2024 6B 88/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle et de viol; arbitraire
  2. 03.04.2024 6B 185/2024 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante (vol par métier ; appropriation illégitime, escroquerie, etc. ; fixation de la peine ; violation du principe d célérité ; expulsion)
  3. 15.08.2022 6B 1310/2021 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conclusions civiles
  4. 06.12.2023 6B 185/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, genre de peine (escroquerie par méter, faux dans les titres, etct.); interdiction d'exercer une activié
  5. 19.04.2023 6B 20/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Insoumission à une décision de l'autorité, indemnité; arbitraite
  6. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  7. 13.05.2024 6B 35/2024 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions; fixation de la peine; arbitraire
  8. 20.04.2022 4A 478/2021 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat d'entreprise,
  9. 23.08.2023 6B 1003/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'escroquerie, induction de la justice en erreur; présomption d'innocence; arbitraire
  10. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
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