Moteur de recherche Eurospider: aza://27-09-2010-6B_792-2010
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  1. 21.12.2009 6B 1086/2009 Pertinence 59%
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    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (diffamation)
  2. 01.02.2010 6B 90/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre
  3. 07.07.2009 6B 535/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (injure, diffamation)
  4. 18.06.2009 6B 443/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prononcé de non-lieu (gestion déloyale et suppression de titres)
  5. 07.09.2009 6B 696/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (faux dans les titres)
  6. 19.01.2010 6B 1072/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de classement (violation du droit à la marque)
  7. 09.03.2010 6B 215/2010 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (escroquerie, etc.)
  8. 11.01.2010 6B 1042/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, diffamation
  9. 27.04.2010 6B 264/2010 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre (diffamation)
  10. 15.07.2010 6B 502/2010 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre (diffamation)
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