Moteur de recherche Eurospider: aza://27-09-2008-6B_643-2008
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  1. 27.09.2008 6B 643/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse)
  2. 09.03.2010 6B 187/2010 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse)
  3. 18.05.2009 6B 361/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (dénonciation calomnieuse); arbitraire
  4. 05.01.2010 6B 1026/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de refus de suivre (dénonciation calomnieuse)
  5. 22.04.2010 6B 309/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (dénonciation calomnieuse, etc.); arbitraire
  6. 07.09.2010 6B 719/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement
  7. 30.04.2010 6B 281/2010 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de rouvrir une enquête (escroquerie, gestion déloyale)
  8. 26.11.2008 6B 203/2008 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (atteinte à l'honneur)
  9. 26.08.2008 6B 482/2008 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre
  10. 04.12.2006 6P.196/2006 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Tentative d'extorsion et chantage, dénonciation calomnieuse, fixation de la peine
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