Moteur de recherche Eurospider: aza://27-09-2008-6B_643-2008
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  1. 17.11.2009 6B 988/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (diffamation)
  2. 29.10.2008 6B 886/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (soustraction de données, accès indu à un système informatique, etc. )
  3. 04.03.2010 6B 11/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre
  4. 23.09.2008 6B 618/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (calomnie, subsidiairement diffamation)
  5. 23.06.2008 6B 309/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (voies de fait, menaces)
  6. 18.01.2010 6B 1073/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (faux témoignage)
  7. 01.10.2009 6B 573/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (lésions corporelles simples, diffamation, etc.); droit d'être entendu
  8. 17.11.2009 6B 976/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre
  9. 18.05.2010 6B 287/2010 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (voies de faits)
  10. 03.12.2009 6B 1007/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples par négligence)
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