Moteur de recherche Eurospider: aza://27-08-2021-6B_627-2021
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  1. 20.09.2017 6B 1021/2016 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine; indemnité; arbitraire; tentative de meurtre; appel joint
  2. 05.10.2022 6B 1345/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; expulsion
  3. 01.04.2020 6B 152/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Maxime d'accusation; arbitraire; escroquerie; expulsion
  4. 10.07.2015 6B 106/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, rixe, tentative de meurtre, indemnité pour tort moral, fixation de la peine
  5. 19.01.2021 6B 818/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, contrainte sexuelle aggravée, etc.; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  6. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  7. 14.06.2023 6B 1501/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innoncence
  8. 11.03.2021 6B 708/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Vol par métier, utilisation frauduleuse d'un ordinateur par métier, lésions corporelles simples ; droit d'être entendu ; expulsion
  9. 02.06.2023 6B 858/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; durée de l'expulsion
  10. 22.10.2014 6B 1081/2013 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat et d'agression; principe in dubio pro reo
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