Moteur de recherche Eurospider: aza://27-08-2021-6B_627-2021
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  1. 11.12.2023 6B 652/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles, injure, contrainte, séquestration; expulsion; présomption d'innocence
  2. 08.06.2023 6B 926/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; expulsion ; arbitraire, etc.
  3. 09.04.2020 6B 166/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; responsabilité pénale ; tentative de meurtre ; mesure thérapeutique institutionnelle
  4. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  5. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  6. 26.01.2023 6B 1392/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Report de l'exécution de l'expulsion obligatoire (art. 66d CP)
  7. 24.03.2009 6B 130/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime manqué de meurtre; culpabilité et fixation de la peine
  8. 09.04.2009 6B 109/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  9. 28.04.2004 6P.20/2004 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  10. 21.02.2013 6B 687/2012 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, etc.; arbitraire
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