Moteur de recherche Eurospider: aza://27-08-2021-6B_627-2021
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  1. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  2. 21.06.2023 6B 435/2023 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; tentative de lésions corporelles graves; expulsion
  3. 22.02.2023 6B 745/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a CP)
  4. 04.12.2014 6B 902/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injures, menaces, contravention à la LStup
  5. 12.05.2006 6P.41/2006 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9, 29 al. 2, 32 al.1 Cst. et 6 CEDH (procédure pénale; arbitraire; droit d'être entendu)
  6. 07.08.2023 6B 86/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (tentative de meurtre, etc.); expulsion
  7. 20.12.2011 6B 118/2009 Pertinence 29% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, assassinat, droit à l'assistance d'un avocat, droit de se taire, arbitraire, indemnité pour tort moral
  8. 02.07.2020 6B 148/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre par dol éventuel, infraction à la LEI (anciennement LEtr), arbitraire, fixation de la peine (6B_148/2020) ; tentative de meurtre par dol éventuel, arbitraire, fixation de la peine (6B_173/2020)
  9. 01.07.2015 6B 1015/2014 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, intention, défense excusable
  10. 04.12.2023 6B 388/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; droit d'être entendu, internement
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