Moteur de recherche Eurospider: aza://27-08-2021-6B_627-2021
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  1. 14.01.2013 6B 54/2012 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves, menaces; arbitraire
  2. 23.11.2018 6B 209/2018 Pertinence 39% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; expulsion; arbitraire, etc.
  3. 28.08.2019 6B 755/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, droit d'être entendu
  4. 15.12.2020 6B 909/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage ; fixation de la peine ; expulsion
  5. 25.10.2023 6B 550/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  6. 20.03.2024 6B 1044/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, vol, fixation de la peine, expulsion, inscription au registre SIS; arbitraire
  7. 12.09.2019 6B 661/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et de blanchiment d'argent ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  8. 20.05.2020 1B 203/2020 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  9. 21.04.2023 6B 1116/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion; arbitraire
  10. 30.06.2023 6B 269/2023 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
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