Moteur de recherche Eurospider: aza://27-08-2013-1C_191-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
227 pages similaires trouvées pour aza://27-08-2013-1C_191-2013
  1. 27.08.2013 1C 191/2013 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  2. 04.12.2019 1C 568/2018 Pertinence 60% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  3. 29.06.2021 1C 526/2020 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire
  4. 28.04.2022 1C 273/2021 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Refus d'autorisation de construire
  5. 16.08.2017 1C 429/2016 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  6. 24.04.2019 1C 212/2018 Pertinence 59% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  7. 26.10.2017 1C 588/2016 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
  8. 04.08.2005 1A.9/2005 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  9. 04.03.2020 1C 656/2018 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    refus de réviser un plan de quartier
  10. 17.05.2010 1C 506/2009 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation du projet de contournement de la Sallaz

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.