Moteur de recherche Eurospider: aza://27-07-2011-1B_185-2011
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10425 pages similaires trouvées pour aza://27-07-2011-1B_185-2011
  1. 23.06.2023 6B 1148/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (violences physiques et psychologiques lors de l'exercice du droit de visite)
  2. 19.07.2019 6B 467/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_467/2019: arbitraire, faux dans les titres; 6B_468/2019: arbitraire; 6B_500/2019: principe de l'unité de la procédure, arbitraire, fixation de la peine; 6B_508/2019: qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  3. 29.11.2023 6B 1136/2023 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, durée de l'expulsion ; arbitraire, etc.
  4. 16.08.2023 6B 800/2022 Pertinence 56%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 CP), viol (art. 190 CP); fixation de la peine
  5. 21.03.2012 1B 155/2012 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, ordonnance de classement
  6. 14.09.2012 6B 444/2012 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse
  7. 18.07.2022 1B 374/2022 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; désignation d'un défenseur d'office; recours sans objet
  8. 27.06.2016 6B 657/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (récusation)
  9. 13.06.2014 6B 452/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  10. 14.03.2022 6B 229/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait du recours (ordonnance de classement [dénonciation calomnieuse, induction de la justice en erreur])
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