Moteur de recherche Eurospider: aza://27-06-2016-6B_1166-2015
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  1. 27.06.2016 6B 1166/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration, enlèvement ; arbitraire, droit d'être entendu
  2. 07.06.2024 6B 383/2024 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; violations de la LStup; séquestration; menaces qualifilées; actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistence; violation de domicile; tentative de contrainte; viol; arbitraire; fixation de la peine; expulsion
  3. 20.04.2018 6B 1070/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration, contrainte sexuelle, viol; procès équitable; instruction de la cause; arbitraire, in dubio pro reo
  4. 11.03.2022 6B 395/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol; séquestration; indemnité pour tort moral; fixation de la peine; refus du sursis; mesures (art. 59 et 61 CP); arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
  5. 03.12.2015 6B 1186/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    ne bis in idem
  6. 10.10.2003 6S.334/2003 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 27.04.2004 1P.691/2003 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  8. 15.11.2013 6B 1052/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (menaces, contrainte, tentative de séquestration, enlèvement), qualité pour recourir
  9. 26.11.2002 6S.275/2002 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 31.10.2013 6B 570/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, tentative de brigandage, séquestration et enlèvement, délit contre la loi fédérale sur les armes, appréciation des preuves, fixation de la peine
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