Moteur de recherche Eurospider: aza://27-05-2006-6P-56-2006
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2755 pages similaires trouvées pour aza://27-05-2006-6P-56-2006
  1. 01.03.2005 6S.43/2005 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  2. 16.06.2008 6B 240/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  3. 23.03.2007 6S.52/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LF sur les stupéfiants (art. 19 ch. 2 lit. b LStup); sursis à l'exécution de la peine
  4. 16.08.2004 6P.87/2004 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  5. 15.04.2002 6S.70/2002 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 23.02.2007 6P.2/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  7. 18.05.2005 6P.36/2005 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Infraction grave à la LStup; expertise psychiatrique; fixations de la peine; expulsion
  8. 10.08.2005 1P.314/2005 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    art. 9 et 32 Cst., art. 6 CEDH (procédure pénale)
  9. 03.07.2005 6P.80/2005 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (Art. 63 CP)
  10. 11.07.2013 6B 398/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
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