Moteur de recherche Eurospider: aza://27-04-2010-6B_545-2009
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  1. 27.04.2010 6B 545/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'extorsion et de chantage, diffamation, calomnie qualifiée, menaces, etc.
  2. 22.02.2008 6B 610/2007 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée, fixation de la peine, dépens
  3. 13.06.2008 6B 340/2008 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée
  4. 22.02.2008 6B 598/2007 Pertinence 54%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie qualifiée, tentative de contrainte, insoumission à une décision de l'autorité
  5. 03.10.2013 5A 170/2013 Pertinence 54%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des personnes
    Protection de la personnalité
  6. 22.02.2008 6B 600/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée; indemnité pour tort moral
  7. 12.11.2021 6B 15/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Injure ; frais, indemnité ; liberté d'expression syndicale, etc.
  8. 20.10.2009 6B 395/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie (art. 174 CP), tentative de contrainte (art. 22 et 181 CP); arbitraire, droit d'être entendu
  9. 16.11.2022 6B 853/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité, frais, etc. ; interdiction de la reformatio in pejus, principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi, arbitraire, etc.
  10. 06.02.2002 6S.6/2002 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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