Moteur de recherche Eurospider: aza://27-04-2010-6B_545-2009
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  1. 29.03.2019 6B 226/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire; ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie)
  2. 03.01.2017 6B 224/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie)
  3. 28.06.2018 6B 334/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, etc.); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  4. 23.09.2021 6B 99/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte ; droit d'être entendu
  5. 23.05.2005 1P.142/2005 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    non-lieu
  6. 17.10.2018 6B 291/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, calomnie, subsidiairement diffamation; actes autorisés par la loi, principe de l'autorité de chose jugée, droit d'être entendu, arbitraire
  7. 20.08.2018 6B 1003/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, injure, tentative de menaces alarmant la population, etc.)
  8. 24.05.2024 7B 385/2023 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  9. 14.02.2013 6B 498/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie; droit d'être entendu etc.
  10. 13.09.2006 1P.494/2006 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    récusation
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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
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