Moteur de recherche Eurospider: aza://27-03-2017-6B_1044-2016
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  1. 27.03.2017 6B 1044/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation; arbitraire
  2. 15.07.2008 6B 205/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence
  3. 15.06.2010 6B 1021/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; violation du principe in dubio pro reo
  4. 07.09.2012 6B 253/2012 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, etc.
  5. 11.07.2013 1B 751/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, classement
  6. 28.06.2013 1C 280/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
  7. 03.11.2006 6S.325/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (homicide par négligence)
  8. 27.07.2021 1C 91/2021 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait de permis de conduire
  9. 23.03.2009 6B 1051/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  10. 25.03.2013 1C 628/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    annulation du permis de conduire à l'essai
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.