Moteur de recherche Eurospider: aza://27-01-2023-1C_240-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
133 pages similaires trouvées pour aza://27-01-2023-1C_240-2021
  1. 28.09.2020 1C 274/2019 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation
  2. 01.07.2015 1C 242/2014 Pertinence 11%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    décret cantonal
  3. 24.03.2020 1C 10/2020 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    procédure administrative; récusation d'un conseiller d'Etat
  4. 25.08.2022 1C 149/2021 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Refus d'approuver une modification du règlement communal de construction
  5. 12.07.2011 1C 33/2011 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    adoption d'un plan d'aménagement détaillé pour le parc éolien Dents du Midi , commune de Collonges; qualité pour recourir
  6. 01.12.2022 1C 82/2022 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan directeur cantonal (volet éolien); refus d'entrer en matière sur une demande de reconsidération
  7. 20.07.2005 I 52/05 Pertinence 10%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  8. 17.06.2005 1A.124/2005 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation cantonal (parc éolien du Crêt-Meuron)
  9. 21.07.2011 1C 251/2011 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    Traitement d'une motion parlementaire communale
  10. 05.04.2024 1C 617/2023 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    Droits politiques; irrecevabilité d'un recours en matière d'initiative populaire communale

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.