Moteur de recherche Eurospider: aza://27-01-2015-6B_418-2014
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  1. 27.01.2015 6B 418/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, arbitraire, peine
  2. 27.01.2015 6B 431/2014 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, arbitraire, peine
  3. 05.11.2014 6B 275/2014 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
  4. 27.01.2015 6B 423/2014 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, peine
  5. 27.01.2015 6B 412/2014 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, vol aggravé, arbitraire, peine
  6. 06.04.2009 6B 890/2008 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Brigandage aggravé, instigation à vols, fixation de la peine
  7. 25.11.2005 1P.714/2005 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  8. 15.08.2017 6B 807/2016 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé et brigandage; fixation de la peine
  9. 06.11.2009 6B 758/2009 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, etc.; fixation de la peine; arbitraire
  10. 22.05.2024 6B 1159/2023 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de vol en bande, vol en bande et par métier, brigandage, etc.; fixation de la peine; présomption d'innocence
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