Moteur de recherche Eurospider: aza://27-01-2015-6B_412-2014
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  1. 27.01.2015 6B 412/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, vol aggravé, arbitraire, peine
  2. 14.11.2014 6B 305/2014 Pertinence 71%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié (art. 140 ch. 3 CP); fixation de la peine
  3. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  4. 18.06.2007 6P.53/2007 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  5. 15.11.2017 6B 1368/2016 Pertinence 68% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu ; arbitraire ; fixation de la peine (brigandage qualifié, violation de domicile)
  6. 05.07.2012 6B 84/2012 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Repentir sincère; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  7. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  8. 05.12.2003 6S.406/2003 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 29.06.2012 6B 89/2012 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat)
  10. 26.11.2002 6S.275/2002 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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