Moteur de recherche Eurospider: aza://27-01-2006-5P-321-2005
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  1. 27.01.2006 5P.321/2005 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    art. 9 Cst. (mainlevée prov. de l'opposition)
  2. 10.08.2011 5A 905/2010 Pertinence 78%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  3. 17.02.2022 5A 830/2021 Pertinence 70%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition (prescription de la créance, arrière-cautionnement)
  4. 25.03.2019 5A 446/2018 Pertinence 69%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  5. 07.07.2020 5A 65/2020 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  6. 21.08.2015 5A 434/2015 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  7. 21.09.2016 5A 389/2016 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  8. 16.02.2016 5A 892/2015 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  9. 04.02.2019 5D 17/2019 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  10. 04.02.2019 5D 16/2019 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
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