Moteur de recherche Eurospider: aza://26-11-2020-6B_550-2020
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  1. 26.11.2020 6B 550/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, viol; fixation de la peine; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
  2. 28.11.2023 7B 6/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de viol; expulsion; indemnité; arbitraire
  3. 28.03.2024 7B 506/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  4. 21.08.2023 6B 1155/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  5. 10.08.2023 6B 1400/2022 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tenative d'assassinat, viol, contrainte sexuelle, etc.
  6. 24.07.2023 7B 72/2022 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle; arbitraire, présomption d'innocence; fixation de la peine
  7. 22.05.2018 6B 1215/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  8. 28.09.2018 6B 418/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, arbitraire, présomption d'innocence (contrainte sexuelle, tentative de menaces, etc.)
  9. 29.11.2021 6B 1498/2020 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, lésions corporelles simples, etc. ; principe d'accusation, etc.
  10. 17.06.2003 6S.143/2003 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.