Moteur de recherche Eurospider: aza://26-11-2015-6B_397-2015
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  1. 26.11.2015 6B 397/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale, défaut, opposition réputée retirée
  2. 21.11.2019 6B 801/2019 Pertinence 90% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Opposition à une ordonnance pénale, défaut à l'audience, fiction de notification, fiction de retrait
  3. 04.07.2022 6B 667/2021 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; ordonnance pénale ; retrait de l'opposition
  4. 05.07.2018 6B 365/2018 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance pénale; défaut aux débats, opposition réputée retirée
  5. 06.02.2019 6B 1297/2018 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Opposition à une ordonnance pénale; droit d'être entendu
  6. 29.06.2017 6B 804/2016 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale
  7. 25.03.2021 6B 1113/2020 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Opposition à une ordonnance pénale (conduite en état d'incapacité, etc.); droit d'être entendu
  8. 19.10.2016 6B 673/2015 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale
  9. 19.10.2016 6B 672/2015 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale
  10. 05.06.2015 6B 404/2014 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition à une ordonnance pénale, défaut, notification, arbitraire, droit d'être entendu
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