Moteur de recherche Eurospider: aza://26-11-2010-6B_740-2010
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  1. 26.11.2010 6B 740/2010 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, viols, contrainte, etc.; violation du principe in dubio pro reo
  2. 06.10.2009 6B 556/2009 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire
  3. 28.05.2009 6B 789/2008 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence
  4. 26.10.2009 6B 628/2009 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide par négligence; qualité pour recourir des parties civiles
  5. 30.06.2009 6B 260/2009 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délits manqués de propagation d'une maladie de l'homme, délits manqués de lésions corporelles graves
  6. 30.06.2009 6B 266/2009 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délits manqués de propagation d'une maladie de l'homme par dol éventuel, délits manqués de lésions corporelles graves par dol éventuel
  7. 23.08.2019 6B 1073/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enlèvement de mineur, insoumission à une décision de l'autorité ; menaces, injures
  8. 03.03.2011 6B 1079/2010 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (viols)
  9. 15.12.2011 6B 616/2011 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol en commun; acte sexuel avec une enfant; indemnité LAVI; arbitraire
  10. 20.07.2005 6S.191/2005 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence (art. 125 CP)
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