Moteur de recherche Eurospider: aza://26-10-2009-9C_80-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
803 pages similaires trouvées pour aza://26-10-2009-9C_80-2009
  1. 26.10.2009 9C 80/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  2. 29.06.2006 I 245/05 Pertinence 29%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  3. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  4. 03.08.2018 6B 585/2018 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Maxime d'accusation; arbitraire; brigandage qualifié; fixation de la peine
  5. 21.11.2011 6B 683/2011 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (meurtre, assassinat); arbitraire
  6. 10.01.2024 6B 240/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
  7. 09.09.2015 6B 1129/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre
  8. 28.07.2004 6S.232/2004 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  9. 22.05.2009 6B 105/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine; délai d'épreuve
  10. 20.01.2015 6B 793/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.