Moteur de recherche Eurospider: aza://26-09-2022-6B_1177-2021
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  1. 26.09.2022 6B 1177/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; fixation de la peine; arbitraire
  2. 05.06.2009 6B 178/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte seuelle, tentative de viol; arbitraire, présomption d'innocence
  3. 10.01.2006 6P.99/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Suspension de la peine au profit d'un traitement psychiatrique ambulatoire (art. 43 CP)
  4. 07.09.2022 6B 1012/2021 Pertinence 51%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à agression; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 04.05.2022 6B 997/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; arbitraire, présomption d'innocence
  6. 23.06.2011 6B 241/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  7. 26.09.2012 6B 353/2012 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 47 CP); prétentions civiles; dépens
  8. 06.07.2004 1P.85/2004 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  9. 23.01.2015 6B 600/2014 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 22.10.2014 6B 1087/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat
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