Moteur de recherche Eurospider: aza://26-07-2023-7B_285-2023
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12822 pages similaires trouvées pour aza://26-07-2023-7B_285-2023
  1. 02.10.2023 7B 673/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sûreté; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante),
  2. 28.06.2023 6B 832/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante
  3. 21.06.2023 6B 700/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (diffamation)
  4. 29.01.2024 7B 37/2024 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de l'effet suspensif; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante),
  5. 09.10.2023 7B 647/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
  6. 31.10.2023 7B 814/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Sanction disciplinaire; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
  7. 24.11.2023 7B 881/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Exécution des peines et des mesures; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante),
  8. 07.08.2023 7B 340/2023 Pertinence 41%
    Procédure pénale
    Mesures de substitution à la détention provisoire; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
  9. 29.11.2023 7B 515/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir),
  10. 25.09.2023 7B 157/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.