Moteur de recherche Eurospider: aza://26-06-2023-6B_1369-2021
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  1. 26.06.2023 6B 1369/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Sanctions disciplinaires, demandes de révisions
  2. 31.08.2021 6B 1494/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Sanctions disciplinaires; irrecevabilité des recours en matière pénale (6B_1494/2020; 6B_1499/2020)
  3. 30.08.2021 6B 633/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Sanction disciplinaire; irrecevabilité du recours en matière pénale (6B_633/2021, 6B_634/2021, 6B_635/2021)
  4. 04.01.2023 6B 894/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de sanction disciplinaire; irrecevabilité du recours en matière pénale
  5. 17.09.2019 6B 939/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité du recours en matière pénale
  6. 10.07.2020 6B 563/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sanction disciplinaire, irrecevabilité du recours
  7. 31.10.2019 6B 1205/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Recevabilité du recours en matière pénale; assistance judiciaire
  8. 30.06.2023 6B 861/2023 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Sanction disciplinaire; irrecevabilité du recours en matière pénale
  9. 24.05.2022 6B 887/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Sanction disciplinaire (Refus d'obtempérer à un dépistage de masse du Covid-19); droit d'être entendu; arbitraire
  10. 03.11.2017 6B 991/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (gestion déloyale, faux dans les titres)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.