Moteur de recherche Eurospider: aza://26-05-2009-6B_150-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2064 pages similaires trouvées pour aza://26-05-2009-6B_150-2009
  1. 26.05.2009 6B 150/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte (art. 181 CP); diffamation (art. 173 CP); calomnie (art. 174 CP)
  2. 26.06.2003 6S.156/2003 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 15.08.2017 6B 1286/2016 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, arbitraire, indemnité
  4. 01.02.2010 6B 591/2009 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, etc.; arbitraire
  5. 22.04.2021 6B 1215/2020 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, menaces, injures; quotité de la peine; arbitraire; droit d'être entendu
  6. 12.11.2021 6B 15/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Injure ; frais, indemnité ; liberté d'expression syndicale, etc.
  7. 22.02.2008 6B 610/2007 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie qualifiée, fixation de la peine, dépens
  8. 20.10.2009 6B 395/2009 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie (art. 174 CP), tentative de contrainte (art. 22 et 181 CP); arbitraire, droit d'être entendu
  9. 03.03.2022 6B 458/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte, insoumission à une décision de l'autorité ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  10. 12.10.2023 7B 607/2023 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.