Moteur de recherche Eurospider: aza://26-05-2009-6B_150-2009
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  1. 12.12.2017 6B 119/2017 Pertinence 58%
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    Infractions
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  2. 10.06.2009 6B 201/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie
  3. 05.08.2021 1B 294/2021 Pertinence 58%
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    Procédure pénale; récusation
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    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (calomnie, diffamation, etc.)
  5. 07.11.2011 1B 113/2011 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
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    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation)
  7. 15.12.2014 6B 599/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie, injures)
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    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (atteinte à l'honneur, abus d'autorité); arbitraire,
  9. 22.03.2013 1B 745/2012 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; classement
  10. 29.03.2018 5D 61/2018 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition (paiement de l'avance de frais)
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