Moteur de recherche Eurospider: aza://26-05-2004-1P-684-2003
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  1. 12.06.2023 6B 165/2023 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  3. 09.01.2023 6B 1307/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; irresponsabilité et responsabilité restreinte
  4. 23.06.2020 8C 260/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (réduction des prestations; participation à une rixe)
  5. 05.04.2018 6B 443/2017 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe; arbitraire; droit d'être entendu; conclusions civiles
  6. 29.08.2023 6B 598/2023 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, arbitraire
  7. 11.10.2003 6P.127/2003 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 13.12.2016 8C 153/2016 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (réduction des prestations; rixe, bagarre)
  9. 19.10.2009 6B 663/2009 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Révocation de la libération conditionnelle
  10. 15.02.2005 6P.185/2004 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnace de classement (tentative de meurtre, etc.)
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