Moteur de recherche Eurospider: aza://26-02-2024-6B_1209-2023
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  1. 26.02.2024 6B 1209/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion
  2. 18.10.2023 6B 675/2023 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup, etc.); expulsion, inscription au système d'information de Schengen
  3. 19.10.2023 6B 755/2023 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  4. 19.04.2024 6B 1256/2023 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  5. 21.04.2023 6B 1116/2022 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de meurtre; expulsion; arbitraire
  6. 11.01.2024 7B 1011/2023 Pertinence 78%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  7. 20.09.2023 6B 470/2023 Pertinence 78%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux de brigandage (art, 260bis al. 1 let. d CP); expulstion; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 02.03.2023 6B 1257/2021 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, dommages à la propriété, injure, etc. ; sursis, expulsion etc. ; arbitraire, droit au respect de la vie privée et familiale
  9. 24.04.2024 6B 1210/2023 Pertinence 77%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expulsion; interdiction d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle en contatcts avec des mineurs; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 21.06.2023 6B 849/2022 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.