Moteur de recherche Eurospider: aza://26-02-2018-6B_35-2017
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117 pages similaires trouvées pour aza://26-02-2018-6B_35-2017
  1. 11.08.2021 6B 1414/2020 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; arbitraire, principe in dubio pro reo
  2. 27.02.2023 1B 166/2022 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; qualité de partie plaignante; refus de reprise de la procédure préliminaire; consultation du dossier
  3. 20.10.2023 6B 734/2023 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violations graves des règles sur la circulation routière; présomption d'innocence
  4. 19.10.2017 6B 170/2017 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (homicide par négligence)
  5. 30.01.2023 6B 1023/2021 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (usure, menaces, traite d'êtres humains), réquisitions de preuve, frais (6B_1023/2021) ; indemnité (6B_1075/2021)
  6. 21.09.2022 6B 191/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte, procédure écrite, principe d'accusation
  7. 08.11.2018 1B 336/2018 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; levée de scellés
  8. 29.01.2019 6B 1122/2018 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Constatation des faits, motivation insuffisante, arbitraire ; actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; fixation de la peine
  9. 06.03.2023 6B 859/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, mise en danger de la vie d'autrui, dénonciation calomnieuse ; expulsion ; arbitraire
  10. 17.05.2024 6B 194/2024 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants ; désagréments causés par la confrontation à un acte d'ordre sexuel ; interdiction à vie d'exercer toute activité professionnelle et non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.