Moteur de recherche Eurospider: aza://26-02-2010-1C_384-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
209 pages similaires trouvées pour aza://26-02-2010-1C_384-2009
  1. 11.02.2015 1C 382/2014 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire urbain
  2. 26.09.2019 1C 72/2019 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    remaniement parcellaire urbain; autorisation de construire
  3. 11.01.2017 1C 451/2016 Pertinence 21%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'aménagement détaillé
  4. 19.01.2010 1C 389/2009 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement, récusation des membres du Conseil communal
  5. 30.11.2004 1P.469/2004 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    art. 9 Cst. (approbation du projet de route communale de la zone de Fin-Derrey )
  6. 12.07.2011 1C 33/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    adoption d'un plan d'aménagement détaillé pour le parc éolien Dents du Midi , commune de Collonges; qualité pour recourir
  7. 17.04.2014 1C 319/2013 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  8. 10.12.2014 1C 170/2014 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'aménagement détaillé; mesure des dépens
  9. 04.02.2022 1C 490/2020 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  10. 09.05.2019 1C 540/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'aménagement de détail
Précédente 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"