Moteur de recherche Eurospider: aza://26-01-2012-6B_793-2011
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  1. 26.01.2012 6B 793/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; droit d'être entendu; appréciation arbitraire des preuves
  2. 04.03.2013 6B 85/2013 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); arbitraire
  3. 16.08.2004 6P.87/2004 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 16.08.2004 6P.88/2004 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  5. 26.01.2012 6B 799/2011 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire
  6. 18.12.2012 6B 567/2012 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire (infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants)
  7. 05.03.2009 6B 992/2008 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime et complicité de crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  8. 10.05.2010 6B 10/2010 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; fixation de la peine; présomption d'innocence
  9. 22.03.2001 6S.684/2000 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  10. 16.01.2002 6P.157/2001 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.