Moteur de recherche Eurospider: aza://25-11-2019-4A_80-2019
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  1. 25.11.2019 4A 80/2019 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de prêt/travail; compétence ratione materiae; objet du litige et fondement juridique
  2. 16.12.2011 4A 409/2011 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de prêt
  3. 30.11.2020 4A 181/2020 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    contrat de prêt, représentation, abus de droit,
  4. 21.12.2023 4A 125/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    prêt; allegation, appréciation des preuves;
  5. 30.06.2003 6S.151/2003 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 07.12.2016 4A 342/2016 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de prêt hypothécaire; reprise par un tiers; condition potestative
  7. 22.01.2002 4C.336/2001 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
  8. 15.07.2021 4A 486/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    prêt de consommation; reprise de dette,
  9. 10.09.2012 4A 181/2012 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    remboursement d'un prêt; prescription
  10. 26.11.2013 2C 291/2013 Pertinence 49% publié
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt cantonal et communal sur le bénéfice 2009 et impôt fédéral direct 2009
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