Moteur de recherche Eurospider: aza://25-11-2005-6A-51-2005
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  1. 26.01.2009 6B 849/2008 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples avec un objet dangereux; fixation de la peine, sursis
  2. 05.10.2009 9C 387/2009 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  3. 20.04.2018 6B 1302/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; violation simples des règles de la circulation routière; absence de l'intérêt à punir
  4. 31.08.2010 1C 271/2010 Pertinence 28% publié
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    annulation du permis de conduire à l'essai
  5. 04.04.2007 U 170/06 Pertinence 28%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (AA)
  6. 27.11.2014 1C 560/2014 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
  7. 10.11.2006 6P.140/2006 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat, tentative d'assassinat, crimes manqués d'assassinat
  8. 11.04.2022 6B 546/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (contrainte, etc.)
  9. 07.10.2011 6B 150/2011 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; arbitraire; responsabilité pénale; fixation de la peine
  10. 18.04.2018 6B 793/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec un enfant; arbitraire, principe in dubio pro reo, etc.
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