Moteur de recherche Eurospider: aza://25-06-2009-6B_386-2009
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  1. 30.08.2007 6B 206/2007 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples par négligence etc.)
  2. 30.11.2007 6B 310/2007 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, omission de prêter secours
  3. 22.05.2007 6S.519/2006 Pertinence 28% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence
  4. 22.12.2009 6B 997/2009 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; déni de justice formel, droit d'être entendu, arbitraire, principe in dubio pro reo
  5. 24.04.2012 1F 8/2012 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral 1B_106 du 20 mars 2012
  6. 05.12.2008 6B 680/2008 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-entrer en matière
  7. 16.02.2010 6B 274/2009 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles simples, abus d'autorité)
  8. 23.03.2001 6S.778/2000 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 06.07.2009 1B 169/2009 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    mise en liberté provisoire
  10. 22.07.2019 6B 354/2019 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec des enfants, calomnie, etc.) ; indemnités ; droit à un procès équitable, etc.
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