Moteur de recherche Eurospider: aza://25-02-2010-1C_369-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
3652 pages similaires trouvées pour aza://25-02-2010-1C_369-2009
  1. 16.04.2020 1C 398/2018 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation
  2. 09.02.2021 1C 190/2020 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire, contrôle préjudiciel de la planification
  3. 29.11.2001 1P.444/2001 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  4. 23.10.2007 1A.21/2007 Pertinence 52%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plans d'attribution des degrés de sensibilité au bruit
  5. 01.09.2010 1F 14/2010 Pertinence 52%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Demande de revision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse 1C_270/2010 du 22 juillet 2010
  6. 23.10.2007 1A.24/2007 Pertinence 52%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plans d'attribution des degrés de sensibilité au bruit
  7. 03.07.2023 1C 464/2022 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation d'aménager à bien plaire une terrasse en annexe à un café-restaurant sur le domaine public communal
  8. 01.06.2001 1A.322/2000 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  9. 19.10.2000 1A.112/2000 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  10. 16.01.2001 1A.277/2000 Pertinence 51%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.