Moteur de recherche Eurospider: aza://25-01-2021-6B_1024-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2475 pages similaires trouvées pour aza://25-01-2021-6B_1024-2020
  1. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  2. 11.10.2013 1B 325/2013 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  3. 23.09.2011 6B 262/2011 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit à la preuve; administration des preuves; fixation de la peine
  4. 26.04.2018 6B 1321/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; mise en danger de la vie d'autrui ; fixation de la peine ; mesures applicables aux jeunes adultes
  5. 11.03.2003 6S.21/2003 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 30.03.2023 6B 746/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression; menaces; fixation de la peine; expulsion; arbitraire
  7. 28.09.2017 6B 319/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle en milieu fermé (art. 59 al. 3 CP)
  8. 02.02.2022 6B 261/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression, révocation du sursis; expulsion; arbitraitre
  9. 25.10.2023 6B 550/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  10. 15.08.2017 6B 807/2016 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé et brigandage; fixation de la peine
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.