Moteur de recherche Eurospider: aza://25-01-2021-6B_1024-2020
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  1. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  2. 15.12.2020 6B 909/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage ; fixation de la peine ; expulsion
  3. 28.12.2016 6B 289/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionnelle, arbitraire, fixation de la peine
  4. 05.11.2014 6B 275/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
  5. 07.01.2021 6B 508/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours; brigandage; vol et complicité de vol; expulsion; arbitraire, droit d'être entendu
  6. 26.11.2013 6B 754/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Procédure, principe d'accusation; fixation de la peine
  7. 28.04.2020 6B 153/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; expulsion
  8. 16.04.2018 6B 502/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, fixation de la peine
  9. 22.09.2022 6B 629/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion (art. 66a al. 2 CP)
  10. 23.09.2011 6B 355/2011 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; dol éventuel, arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.