Moteur de recherche Eurospider: aza://25-01-2008-6B_681-2007
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  1. 25.01.2008 6B 681/2007 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine
  2. 25.10.2023 6B 550/2023 Pertinence 76%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Qualité de co-auteur (agression); expulsion
  3. 05.02.2009 6B 914/2008 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; arbitraire, droit d'être entendu
  4. 06.09.2005 6P.68/2005 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifié (art. 140 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  5. 27.10.2017 6B 1015/2016 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol en bande, tentative de brigandage, infraction à la LCR, incompétence à raison du lieu
  6. 06.09.2005 6S.203/2005 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP)
  7. 06.03.2007 6S.16/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité (art. 25 CP) de brigandage; violation de l'art. 33 al. 1 lit. a LArm; expulsion (art. 55 CP)
  8. 06.04.2009 6B 890/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Brigandage aggravé, instigation à vols, fixation de la peine
  9. 24.06.2020 6B 389/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Usurpation de fonctions; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innocence
  10. 06.11.2009 6B 758/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, etc.; fixation de la peine; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.