Moteur de recherche Eurospider: aza://24-11-2023-7B_881-2023
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  1. 24.11.2023 7B 881/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Exécution des peines et des mesures; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante),
  2. 10.01.2024 7B 902/2023 Pertinence 79%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution de la mesure; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
  3. 08.04.2021 6B 161/2021 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure thérapeutique institutionelle de traitement des addictions, levée de la mesure, détention illicite
  4. 28.02.2024 7B 83/2024 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Déni de justice; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante)
  5. 26.05.2023 6B 1457/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (exécution de la peine sous la forme de la surveillance électronique; arbitraire)
  6. 18.12.2023 7B 812/2023 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Exécution des peines et mesures; irrecevabilité du recours en matière pénale (défaut de paiement de l'avance de frais)
  7. 16.02.2023 6B 1472/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Traitement sans consentement; imcompétence du service
  8. 11.03.2024 6B 457/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Opposition irrecevable contre une ordonnance pénale (menace)
  9. 21.06.2023 6B 839/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure; irrecevabilibé du recours en matière pénale (recours tardif)
  10. 16.02.2023 6B 1473/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Hospitalisation en urgence dans un établissement carcéral fermé; incompétence du service
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