Moteur de recherche Eurospider: aza://24-11-2021-6B_571-2021
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
15362 pages similaires trouvées pour aza://24-11-2021-6B_571-2021
  1. 31.03.2021 6B 974/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, frais, indemnité ; arbitraire, droit d'être entendu
  2. 11.10.2023 6B 1246/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire, etc.
  3. 21.01.2021 6B 484/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; assassinat; atteinte à la paix des moarts ; fixation de la peine ; violation du principe in dubio pro reo; arbitraire; tort moral (6B_484/2020) ; Droit d'être entendu; maxime d'accusation ; assassinat; fixation de la peine; violati...
  4. 01.10.2013 6B 184/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; faux dans les titres, etc.; arbitraire, etc.; Demande d'indemnisation, arbitraire, établissement inexact des faits; Demande d'indemnisation, tort moral
  5. 17.11.2021 6B 154/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expertise judiciaire; arbitraire
  6. 19.10.2020 6B 714/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; appréciation des preuves
  7. 26.10.2022 6B 958/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'escroquerie (6B_958/2021); Indemnisation (6B_1032/2021); complicité d'escroquerie ; fixation de la peine ; conclusions civiles ; indemnité ; frais (6B_1050/2021)
  8. 17.01.2022 6B 367/2020 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  9. 22.12.2017 6B 688/2014 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, blanchiment d'argent
  10. 11.11.2020 6B 215/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, etc.)
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"