Moteur de recherche Eurospider: aza://24-11-2007-6B_683-2007
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  1. 09.09.2019 6B 574/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Révision (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.) ; arbitraire, violation du droit d'être entendu, présomption d'innocence
  2. 08.05.2008 6B 200/2007 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP)
  3. 08.01.2009 6B 530/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; faux dans les titres; quotité de la peine
  4. 26.01.2009 6B 849/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, lésions corporelles simples avec un objet dangereux; fixation de la peine, sursis
  5. 13.05.2008 6B 202/2007 Pertinence 57% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP); lésions corporelles graves par négligence (art. 125 al. 2 CP); entrave à la circulation publique (art. 237 CP)
  6. 20.04.2009 6B 986/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Gestion déloyale aggravée; doute sur la responsabilité de l'auteur; fixation de la peine; créance compensatrice
  7. 26.08.2016 2C 445/2015 Pertinence 56%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôt communaux et cantonaux 2003-2010
  8. 13.05.2008 6B 199/2007 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence (art. 117 CP)
  9. 08.03.2013 6B 696/2012 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Participation à abus de confiance; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 02.03.2007 6P.233/2006 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Viol, extorsion; fixation de la peine
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.