Moteur de recherche Eurospider: aza://24-10-2023-9C_563-2023
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  1. 24.10.2023 9C 563/2023 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 à 2011
  2. 22.12.2023 9C 124/2023 Pertinence 57%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2000-2006
  3. 20.06.2023 9C 39/2023 Pertinence 57%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Genève et impôt fédéral direct, périodes fiscales 2008 et 2011-2016 (soustraction d'impôt; rappel d'impôt; amende pour soustraction d'impôt)
  4. 30.01.2024 9C 768/2023 Pertinence 41%
    IIIe Cour de droit public
    Régime allocations et pertes de gain
    Allocations pour perte de gain en cas de service et de maternité (Covid-19)
  5. 02.11.2023 9C 666/2023 Pertinence 41%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  6. 05.10.2023 9C 516/2023 Pertinence 41%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
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    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du canton de Vaud, périodes fiscales 2014-2018 (condition de recevabilité)
  8. 06.12.2023 9C 737/2023 Pertinence 41%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (condition de recevabilité)
  9. 02.03.2023 9C 11/2023 Pertinence 41%
    IIIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Impôts cantonaux et communaux du Canton du Jura et impôt fédéral direct, période fiscale 2005
  10. 20.02.2024 9C 796/2023 Pertinence 41%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance-vieillesse et survivants (condition de recevabilité)
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