Moteur de recherche Eurospider: aza://24-08-2020-8C_392-2019
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  1. 24.08.2020 8C 392/2019 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (résiliation des rapports de service)
  2. 15.07.2022 8C 40/2022 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (résiliation des rapports de service en période probatoire)
  3. 17.05.2023 8C 324/2022 Pertinence 50%
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (réintégration professionnelle; déplacement [fonction])
  4. 26.11.2020 8C 119/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (résiliation dans le délai conventionnel)
  5. 17.05.2023 8C 532/2022 Pertinence 49%
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (réintégration professionnelle; enrichissement illégitime, arbitraire dans l'application du droit; ne bis in idem; principe de la bonne foi; droit d'être entendu)
  6. 17.03.2015 8C 244/2014 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (violation du droit d'être entendu)
  7. 22.06.2021 8C 635/2020 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (résiliation des rapports de service)
  8. 07.11.2013 8C 182/2013 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique
  9. 13.08.2018 8C 561/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (résiliation des rapports de service, compétence, vice de forme)
  10. 11.10.2018 8C 697/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (résiliation des rapports des service; reclassement)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.