Moteur de recherche Eurospider: aza://24-07-2014-6B_241-2014
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  1. 24.07.2014 6B 241/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence
  2. 20.04.2017 6B 454/2016 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide (art. 111 et 117 CP); arbitraire
  3. 11.02.2016 6B 117/2015 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier, faux dans les titres, violation grave des règles sur la circulation routière
  4. 08.12.2016 6B 230/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; lésions corporelles graves et simples par négligence; mise en danger de la vie d'autrui ; violation des devoirs en cas d'accident
  5. 03.11.2014 1B 252/2014 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    séquestre pénal
  6. 31.01.2005 6A.1/2005 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  7. 22.02.2023 6B 1194/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; conduite en état d'ébriété qualifiée; arbitraire
  8. 12.11.2009 6B 742/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Circulation sans le permis de conduire nécessaire; fixation de la peine
  9. 08.06.2023 5A 325/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  10. 17.08.2023 6B 444/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis
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Exemple: "droit de l'homme"