Moteur de recherche Eurospider: aza://24-06-2005-1A-13-2005
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
495 pages similaires trouvées pour aza://24-06-2005-1A-13-2005
  1. 31.08.2017 1C 64/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  2. 06.02.2014 1C 462/2012 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    dépôt de matériaux d'excavation
  3. 26.07.2005 1A.271/2004 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification du plan d'affectation des zones de la commune de Leytron
  4. 11.04.2011 1C 383/2010 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire hors zone à bâtir, distance à la forêt
  5. 04.07.2006 1A.102/2005 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravière
  6. 17.08.2000 1A.17/2000 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  7. 05.09.2017 1C 347/2016 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire une installation de téléphonie mobile dans un périmètre ISOS
  8. 09.10.2020 1C 597/2019 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  9. 10.06.2014 1C 883/2013 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire, abattage d'arbres
  10. 04.09.2013 1C 644/2012 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'extraction et autorisation de défrichement

Astuces pour la recherche

Vous pouvez exclure un ou plusieurs mots de votre recherche en précédant ceux-ci d'un signe moins (-).
Exemple: ressortissant -italien