Moteur de recherche Eurospider: aza://24-05-2023-6B_512-2023
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9671 pages similaires trouvées pour aza://24-05-2023-6B_512-2023
  1. 08.05.2024 7B 666/2023 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
  2. 21.09.2021 6B 972/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, qualité pour recourir, motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière [entrave à l'action pénale, etc.])
  3. 07.10.2020 6B 1134/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    6B_1134/2020 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (ordonnance de classement partiel; indemnité, frais); 6B_1135/2020 Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de qualité pour recourir, motivati...
  4. 18.03.2024 6B 993/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit à un procès équitable, etc.; capacité de postuler de l'avocat; empêchement d'accomplir un acte officiel ; arbitraire
  5. 03.06.2024 7B 143/2024 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Récusation,
  6. 25.05.2020 6B 10/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; ordonnance de non-entrée en matière
  7. 03.04.2024 6B 185/2024 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante (vol par métier ; appropriation illégitime, escroquerie, etc. ; fixation de la peine ; violation du principe d célérité ; expulsion)
  8. 27.11.2023 7B 22/2022 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus d'autroité)
  9. 21.05.2024 6B 1125/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision (viol, contrainte sexuelle); arbitraire
  10. 02.10.2023 6B 1214/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
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