Moteur de recherche Eurospider: aza://24-05-2023-6B_512-2023
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9671 pages similaires trouvées pour aza://24-05-2023-6B_512-2023
  1. 06.12.2023 6B 185/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, genre de peine (escroquerie par méter, faux dans les titres, etct.); interdiction d'exercer une activié
  2. 07.06.2023 6B 478/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (déclaration d'appel tardif)
  3. 08.06.2023 6B 476/2023 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de motivation (ordonnance de non-entrée [contrainte])
  4. 15.11.2023 7B 170/2023 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; refus de la qualité de partie plaignante
  5. 31.07.2023 6B 569/2023 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Délai de recours au Tribunal fédéral; preuve (contrainte sexuelle; fixation de la peine, révocation du sursis partiel; expulsion; arbiraite)
  6. 24.05.2024 7B 931/2023 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de la qualité de partie plaignante
  7. 15.08.2022 6B 605/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (non-entrée en matière et classement partiel ([faux dans les titres, obtention frauduleuse d'une constation fausse, etc.])
  8. 21.02.2024 6B 63/2024 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; motivation insuffisante (tentative de contrainte; calomnie)
  9. 06.11.2023 7B 16/2022 Pertinence 49%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, injure); frais et indemnités,
  10. 19.01.2022 6B 1505/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, défaut de qualité pour recourir (non-entrée en matière [abus de pouvoir, etc.])
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.