Moteur de recherche Eurospider: aza://24-05-2023-6B_512-2023
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  1. 20.12.2023 7B 817/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir),
  2. 16.04.2024 7B 504/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation)
  3. 25.05.2023 6B 667/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; contrainte)
  4. 06.07.2015 6B 515/2015 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus d'autorité, lésions corporelles simples, voies de fait), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 13.11.2023 7B 381/2023 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Sûretés non fournies dans le délai imparti, (refus d'entrer en matière), assistance judiciaire
  6. 25.04.2023 6B 256/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière)
  7. 28.02.2024 7B 222/2024 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir),
  8. 29.04.2024 6B 92/2024 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; défaut de paiement de l'avance de frais (séjour illégal [art. 115 al. 1 let. b LEI]; arbitraire)
  9. 01.12.2023 6B 1206/2023 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; révocation du sursis; expulsion; indemnité
  10. 24.05.2023 6B 177/2023 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière; diffamation, calomnie)
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